Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANNUAIRE DES FOURNISSEURS DE MAISONS DE RETRAITE
ASSOCIES EN EDITION, SA

Numéro de dépôt :
3916049
Date de dépôt :
25/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/04/2022
ANNUAIRE DES FOURNISSEURS DE MAISONS DE RETRAITE de ASSOCIES EN EDITION

Présentation de la marque ANNUAIRE DES FOURNISSEURS DE MAISONS DE RETRAITE

Déposée le 25 avril 2012 par la Société Anonyme (SA) ASSOCIES EN EDITION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ANNUAIRE DES FOURNISSEURS DE MAISONS DE RETRAITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-20 du 18 mai 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ASSOCIES EN EDITION domicilié(e) 201 AVENUE PIERRE BROSSOLETTE - 92120 - MONTROUGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 205 019 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIES EN EDITION, M. RIOU JOEL domicilié(e) 201 AVENUE PIERRE BROSSOLETTE - 92120 - MONTROUGE - France.

La marque ANNUAIRE DES FOURNISSEURS DE MAISONS DE RETRAITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3916049.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANNUAIRE DES FOURNISSEURS DE MAISONS DE RETRAITE est expirée depuis le 25 avril 2022.

ASSOCIES EN EDITION a également déposé les autres marques suivantes : JET EXPO JOURNEES ENTRETIEN TEXTILES , www.geroscopie.fr Géroscopie POUR LES DÉCIDEURS EN GÉRONTOLOGIE , VETEMENT PROFESSIONNEL , VIP 2006 COLLOQUE DU VETEMENT D'IMAGE ET DE PROTECTION , ENTRETIEN MAGAZINE LES PROFESSIONNELS DE L'ENTRETIEN DES TEXTILES , Entretien Magazine les professionnels de l'entretien des textiles , Salon des métiers du grand âge , JET 2005 LES JOURNEES DE L'ENTRETIEN DES TEXTILES , JET 2007 LES JOURNEES DE L'ENTRETIEN DES TEXTILES


ASSOCIES EN EDITION, SA - 201 AVENUE PIERRE BROSSOLETTE - 92120 - MONTROUGE - France - SIREN 418205019


ASSOCIES EN EDITION, M. RIOU JOEL - 201 AVENUE PIERRE BROSSOLETTE - 92120 - MONTROUGE - France


Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Enregistrement avec modification - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Inscription le 24 avril 2013 - Rejet partiel n°599735 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-04-24

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; journaux ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent.